Mentions légales
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Site internet : vaelorartdutemps.com
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
● Nom commercial : Vaelor
● Raison sociale : AILANG
● Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
● SIREN : 108 164 419
● SIRET : 108 164 419 00013
● Numéro RCS : RCS La Roche-sur-Yon 108 164 419
● Capital social : Non applicable (entreprise individuelle)
● N° de TVA intracommunautaire : Non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA)
● Siège social : 40 Rue du Bourg Canteau, 85540 Curzon, France
● Responsable de la publication : Jules Gréau
● Adresse e-mail : atelierdutemps08@gmail.com
Le numéro RCS ci-dessus est déduit du siège social (Curzon, Vendée), rattaché au greffe du Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon. L'entreprise ayant été créée très récemment (1er août 2026), vérifiez que l'immatriculation est bien effective avant publication (Kbis ou confirmation INPI).
Note : la mention de TVA ci-dessus suppose que l'entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA, régime par défaut des micro-entreprises tant que les seuils légaux ne sont pas dépassés. Si ce n'est pas le cas, remplacez cette mention par votre numéro de TVA intracommunautaire.
2. Hébergement
Le site est hébergé par la plateforme Shopify.
● Hébergeur : Shopify International Limited
● Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
(À vérifier auprès de Shopify : l'entité et l'adresse d'hébergement peuvent évoluer.)
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, photographies, vidéos, icônes, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de Vaelor (AILANG) ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
4. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de la relation client et des commandes. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité, ou exercez vos droits en nous contactant à l'adresse atelierdutemps08@gmail.com.
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L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. L'éditeur décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : atelierdutemps08@gmail.com.