Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom commercial : Vaelor
Raison sociale : AILANG
Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
SIREN : 108 164 419
SIRET : 108 164 419 00013
Numéro RCS : RCS La Roche-sur-Yon 108 164 419
Capital social : Non applicable (entreprise individuelle)
N° de TVA intracommunautaire : Non applicable — TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA)
Siège social : 40 Rue du Bourg Canteau, 85540 Curzon, France
Responsable de la publication : Jules Gréau
Adresse e-mail : atelierdutemps08@gmail.com

Note : la mention de TVA ci-dessus suppose que l'entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA, régime par défaut des micro-entreprises tant que les seuils légaux ne sont pas dépassés. Si ce n'est pas le cas, remplacez cette mention par votre numéro de TVA intracommunautaire.

2. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme Shopify.

Hébergeur : Shopify International Limited
Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

3. Propriété intellectuelle

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.